Principes
Il existe 6 types de coefficients différents :
Le coefficient prudentiel ;
Le coefficient géographique ;
Le coefficient transitionnel ;
le coefficient de spécialisation SSR ;
Le coefficient de transition SSR ;
Le coefficient de reprise d’allègements fiscaux et sociaux
Le coefficient Ségur
Paramétrage du coefficient prudentiel
Le coefficient prudentiel permet de constituer une réserve qui a vocation à être libérée en cas de respect de l’ONDAM. Ce coefficient est fixé comme en 2017 au taux de 0,7% et peut varier chaque année.
Ce coefficient est utilisé dans les applications suivantes : MCO, SSR, HAD et Externe.
Il n’est pas possible de modifier ce coefficient, si sur la période associée, des données sont présentes (MCO ou SSR).
Il est nécessaire de relancer le traitement.
Paramétrage du coefficient géographique
Le coefficient géographique, fixé par zone géographique, est appliqué uniformément à l’ensemble des tarifs des prestations de la période qu’il couvre.
Exemple : pour une majoration de 10% le coefficient à saisir est de 1.1
Ce coefficient est utilisé dans les applications suivantes : MCO, SSR, HAD et Externe.
Il n’est pas possible de modifier ce coefficient, si sur la période associée, des données sont présentes (MCO ou SSR).
Il est nécessaire de relancer le traitement.
Paramétrage du coefficient transitionnel
Le coefficient de transition, fixé par établissement, est appliqué uniformément à l’ensemble des tarifs des prestations de la période qu’il couvre.
Il n’est plus appliqué depuis 2011 sauf pour les établissements de la Guyane.
Ce coefficient est utilisé dans l’application : Externe.
Paramétrage du coefficient de spécialisation SSR
Le coefficient de spécialisation consiste à rehausser la valorisation de l’établissement proportionnellement au nombre de points de RR.
Ce coefficient est utilisé dans l’application : SSR.
Attention il faut saisir les coefficients en fonction des semaines calendaires SSR ( Norme 8601)
Voici quelques exemples:
Pour l’année 2019 saisir la date du 04/03/2019 et pour 2020 02/03/2020.
Il n’est pas possible de modifier ce coefficient, si sur la période associée, des données sont présentes (SSR).
Il est nécessaire de relancer le traitement.
Pour les établissements ex-OQN, le coefficient d’honoraire doit être intégré à ce coefficient.
Exemple : pour un coefficient d’honoraire à 0.95 et un coefficient de spécialisation à 1.25, le coefficient à saisir est de 1.1875
Paramétrage du coefficient de transition SSR
Le coefficient de transition a pour objet de limiter les effets revenus en assurant une variation de recettes limitée à -1% de la part DMA.
Ce coefficient est utilisé dans l’application : SSR.
Attention il faut saisir les coefficients en fonction des semaines calendaires SSR ( Norme 8601)
Voici quelques exemples:
Pour l’année 2019 saisir la date du 04/03/2019 et pour 2020 02/03/2020.
Il n’est pas possible de modifier ce coefficient, si sur la période associée, des données sont présentes (SSR).
Il est nécessaire de relancer le traitement.
Paramétrage de reprise d'allègement fiscaux et sociaux
Coefficient honoraire (uniquement pour les établissements sous OQN) : a pour objet que la valorisation économique de l’activité par le tarif soit diminuée de la quote-part des honoraires facturés directement à 100% à l’AM.
Ce coefficient est utilisé dans les applications suivantes : MCO, HAD et Externe.
Paramétrage du coefficient Ségur
Coefficient pour tous les établissements, publics, Privé NL ou Privé sous OQN) : les établissements bénéficiaires tiennent compte « des effets induits par les dispositifs de revalorisation salariale des personnels médicaux et non médicaux » accordés dans la suite du Ségur de la santé.
Ce coefficient est utilisé dans les applications suivantes : MCO, HAD et Externe.
