Cette page présente la liste des actes codés pour les RUM ou les RSS de la sélection.
Elle contient 4 onglets :
Tous types d'actes
Dans cet onglet est affiché pour chaque code acte réalisé, le nombre d’occurrences.
Il est possible d’afficher les ICR en cliquant sur le lien présent dans le titre du tableau.
Les ICR calculés sont les ICR valides à la date de réalisation de l’acte, si la date n’est pas renseignée, la date de sortie du séjour est utilisée.
Actes classants uniquement
Il s’agit du même tableau que l’onglet précédent uniquement pour les actes classants.
Regroupement CCAM
Cet onglet affiche pour chaque regroupement présent, le nombre d’actes et les ICR correspondants.
Navigation dans la CCAM
Cet onglet vous permet de naviguer dans l’arborescence de la CCAM.
En face de chaque Chapitre, Sous-Chapitre… est affiché le nombre d’occurrences des actes qui en font partie.
Calcul des ICR
Détermination de la date à prendre en compte pour un acte
la date de réalisation de l’acte a été renseignée dans le RUM :
c’est cette date qui est utilisée
la date de réalisation de l’acte n’est pas renseignée :
c’est la date de fin de séjour qui est utilisée.
Détermination de la version des ICR
L’ATIH à diffusé des ICR pour différentes versions de la CCAM, une version d’ICR est appliquée jusqu’au dernier jour de la version concernée exemple pour la V22 date d’effet V22 30/09/2010 ; date d’effet V23 25/01/2011 ; les ICR de la V22 seront applicables jusqu’au 24/01/2011 ; à partir du 25/01/2011 c’est les ICR de la V26 qui seront appliqués.